Nouvelle sculpture

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Version de la sculptrice : 01/06/2024

Migration de forge! (obligatoire)

La clé d'accès est un lien qui vous permettra de modifier vos réponses à ce questionnaire afin de faire évoluer votre projet de statuts.

Q020: Ces statuts sont destinés à: *
Q030: L'exercice social débute le 1er janvier et finit le 31 décembre *
Q050: Option rédactionnelle de genre pour vos statuts: *

Dans la 1ère option, les termes "administrateur", "délégué"... restent au masculin. Dans la 2è option, il est fait usage du point médian inclusif (administrateur·rice·s). Dans la 3è option vient s'ajouter l'usage des pronoms non genrés "iel" et à "iels" à la place de "il · elle" et "ils · elles"

Vous pouvez laisser ce champ vide si, comme beaucoup d'association, vous n'avez pas de dénomination abrégée.

EX_Q150: DÉTECTE VERSIONS AVANT v3.23.03 SANS FORMULAIRE COURT *
Q150: Où se situe le siège de l'association? *
AVERTISSEMENT:

La sculptrice de statuts est conçue pour rédiger des statuts associatifs en conformité avec le droit belge. Afin de tout de même apporter un début de réponse en matière de statuts associatifs ailleurs dans le monde, nous vous proposons une option internationale (ici sélectionnée). Des spécificités propres à la Belgique y sont supprimées. Néanmoins, CERTAINES DISPOSITIONS PEUVENT CONTREVENIR À LA LÉGISLATION DE VOTRE PAYS. D’AUTRES DISPOSITIONS DEVANT IMPÉRATIVEMENT FIGURER AUX STATUTS PEUVENT MANQUER. Vous veillerez à mettre les statuts sculptés en conformité avec le droit qui s’applique dans votre pays.